comité départemental de la randonnée pédestre du calvados association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3587939
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2018
Présentation de la marque Les randonnées de Guillaume le Conquérant
Déposée le 10 juillet 2008 par l'association loi 1901 comité départemental de la randonnée pédestre du calvados
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les randonnées de Guillaume le Conquérant »
Le déposant est l'association loi 1901 comité départemental de la randonnée pédestre du calvados domicilié(e) chambre départemental d'agriculture, 6 promenade mme de sévigné,14050 CAEN cedex 4 - 14050 - France et immatriculée sous le numéro RCS 427 839 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, comité départemental de la randonnée pédestre du calvados domicilié(e) chambre départemental d'agriculture, 6 promenade mme de sévigné,14050 CAEN cedex 4 - 14050 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
comité départemental de la randonnée pédestre du calvados association Loi 1901 - chambre départemental d'agriculture, 6 promenade mme de sévigné,14050 CAEN cedex 4 - 14050 - France - SIREN 427839089
comité départemental de la randonnée pédestre du calvados - chambre départemental d'agriculture, 6 promenade mme de sévigné,14050 CAEN cedex 4 - 14050 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les randonnées de Guillaume le Conquérant"
